"Le  conseil  d'école  réunit  les  représentants  de  la communauté  éducative,  il  donne  son  avis  sur  les principales questions de la vie scolaire et vote le projet d’école."

"Dans chaque école, le conseil d'école est composé des membres suivants : 

-    le directeur de l'école, président ;  

-   deux  élus (le maire ou son représentant et un conseiller municipal ou le président de l’EPCI compétent) :

-   les  maîtres  de  l'école  et  les  maîtres  remplaçants  exerçant  dans  l'école  au  moment  des réunions du conseil ; 

-    un des maîtres du RASED

-    les représentants des parents d'élèves en nombre égal à celui des classes de l'école ;

-   le délégué départemental de l'éducation nationale chargé de visiter l'école. 

-   l'inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription assiste de droit aux réunions.  "

"Le conseil d'école, sur proposition du directeur de l'école: 

-  adopte le projet d’école et est associé à son élaboration ,

-  vote le règlement intérieur de l'école, 

-  établit le projet d'organisation pédagogique de la semaine scolaire. "